POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE DE SLOW CHALET
Chez SLOW CHALET, accessible depuis www.slowchalet.com, l’une de nos priorités est le respect des données privées de nos visiteurs. Cette politique de confidentialité contient des informations collectées et enregistrées par notre site internet et sur la façon dont nous les utilisons. Pour toute question supplémentaire ou pour plus d’informations sur notre politique de confidentialité, vous pouvez nous contacter à l’adresse slowchalet@gmail.com. Cette politique de confidentialité ne s’applique qu’à nos activités en ligne et ne s’applique qu’aux visiteurs de notre site web, au sujet des informations qu’ils ont partagées et/ou qui sont collectées sur notre site internet. Cette politique ne s’applique pas aux informations collectées hors ligne ou via d’autres moyens que sur ce site internet.
1 – EDITION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.slowchalet.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
Slow Chalet SAS dont le siège social est situé au 114 route de l’Aiguille 74230 Manigod - Contact : slowchalet@gmail.com 0767 33 3010
Identification de l’entreprise :
SLOW CHALET SAS au capital social de 2500€ – SIREN : RCS: 929776300 RCS ANNECY – Adresse : 114 route de l’Aiguille 74230 Manigod
Délégué à la protection des données/Directeur de la publication :
Marine Levesque Présidente de Slow Chalet : slowchalet@gmail.com
Hébergeur : OVH
2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.
SLOW CHALET est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SLOW CHALET. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.
SLOW CHALET ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.slowchalet.com
SLOW CHALET décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.slowchalet.com
SLOW CHALET s’engage à sécuriser au mieux le site www.slowchalet.com cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. SLOW CHALET se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, SLOW CHALET se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site www.slowchalet.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données Marine Levesque – slowchalet@gmail.com
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de Confidentialité.
Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.
5 – LIENS HYPERTEXTES, COOKIES, JOURNAL
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6 – DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.
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7 – MEDIATEUR
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